Facturation électronique ZATCA (Arabie saoudite) : phase 2, validation et déclaration

L'administration fiscale saoudienne, la ZATCA, impose la facturation électronique en deux phases. La phase 1 (un code QR sur chaque facture fiscale) fonctionne pour toute société saoudienne de Kaam360 dès que son pays fiscal est l'Arabie saoudite (voir Des factures conformes à la fiscalité de chaque pays). La phase 2 (« intégration ») connecte votre facturation à la ZATCA : chaque facture et chaque avoir est rédigé sous forme de fichier XML signé (UBL 2.1), avec un compteur et l'empreinte (hash) du document précédent, et envoyé à la ZATCA. Une facture fiscale à une entreprise est validée par la ZATCA avant que le client la reçoive ; une facture simplifiée à un consommateur est déclarée à la ZATCA.

Avant de commencer

1. Dans Paramètres, Entreprises, ouvrez la société, choisissez Arabie saoudite comme Pays fiscal et saisissez son Numéro de TVA à 15 chiffres.
2. Ajoutez les taux de taxe saoudiens sous Taux de taxe. Pour les taux zéro, exonérés et hors champ, la ZATCA exige un code de motif : commencez la mention du taux par ce code, par exemple VATEX-SA-32 Export of goods (demandez à votre conseiller fiscal quel code s'applique).
3. Pour les factures fiscales aux entreprises saoudiennes, indiquez pour chaque client son numéro de TVA et son adresse nationale dans l'adresse du client, par exemple 1234 King Fahd Road, Al Olaya, 12345 (numéro de bâtiment à 4 chiffres, rue, quartier, code postal à 5 chiffres) ainsi que sa ville.

1. Renseigner les informations de l'unité

1. Ouvrez Facturation électronique ZATCA dans le menu Finance (il vous faut le droit Gérer les entreprises). Chaque société saoudienne a son propre encadré.
2. Sous Informations de l'unité, choisissez le Système ZATCA : Bac à sable (portail des développeurs) ou Simulation pour essayer, Production pour les vraies factures.
3. Choisissez les Factures émises par l'unité, saisissez le Nom de l'unité de facturation, le Nom de l'agence, le Secteur, le Numéro d'immatriculation commerciale (CRN) et l'adresse nationale (Numéro du bâtiment, Rue, Quartier, Ville, Code postal).
4. Appuyez sur Enregistrer les informations.

2. Se connecter à la ZATCA

1. Sur le portail Fatoora (le portail de simulation pour Simulation), choisissez d'enregistrer une nouvelle unité de solution et générez un code à usage unique. Il est valable une heure.
2. De retour dans Kaam360, saisissez-le dans Code à usage unique (OTP) du portail Fatoora et appuyez sur Se connecter à la ZATCA.
3. Kaam360 crée la clé et la demande de certificat de l'unité, obtient le certificat de conformité, envoie les contrôles de conformité de la ZATCA (un exemple de chaque type de document) et obtient le certificat de production. Les étapes s'affichent au fur et à mesure ; l'encadré indique ensuite Relié.
4. Si une étape échoue, l'encadré indique ce qu'a répondu la ZATCA. Corrigez et appuyez sur Poursuivre l'enregistrement (un nouveau code à usage unique n'est nécessaire que pour tout recommencer).

La clé et les certificats sont conservés chiffrés et ne sont jamais affichés ni écrits dans un journal. Recommencer les supprime, par exemple lorsque la ZATCA vous demande de réenregistrer l'unité.

3. Au quotidien

• Lorsque vous émettez une facture ou un avoir d'une société connectée, Kaam360 le signe et l'envoie à la ZATCA. Sa page affiche un encadré Facturation électronique ZATCA : Validée par la ZATCA, Déclarée à la ZATCA, En attente d'envoi ou Refusé par la ZATCA, avec les avertissements et erreurs de la ZATCA dans ses propres termes.
• Une facture fiscale n'est envoyée par e-mail qu'une fois validée par la ZATCA. Si la ZATCA n'a pas pu être jointe ou l'a refusée, la facture reste émise, n'est pas envoyée par e-mail, et l'encadré en indique la raison. Corrigez la cause (par exemple l'adresse du client) et appuyez sur Réessayer.
• Télécharger le XML ZATCA vous donne le fichier tel qu'envoyé (pour une facture validée, tel que la ZATCA l'a tamponné). Le code QR sur la page et le PDF est celui de la phase 2.
• La page Facturation électronique ZATCA liste pour chaque société les documents Pas encore accepté par la ZATCA.

Arabe et anglais

Le PDF de chaque facture et de chaque avoir saoudien imprime ses intitulés en anglais et en arabe (par exemple « Issue date / تاريخ الإصدار »). Rédigez les descriptions dans la langue dont votre client a besoin.